C’est dans une des salles de l'Hôtel Hilton à Kinshasa que le nouveau livre du Professeur Jean-Louis Esambo a été présenté pour la première fois. Docteur en droit public et spécialiste de droit constitutionnel, électoral et droit public comparé, l’ancien membre de la cour constitutionnelle a titré son ouvrage "Traité de droit électoral congolais". Le septième d’une bibliographie qui continue de s’enrichir depuis le premier en 2010.
Ancien conseiller spécial du chef de l’Etat Félix Tshisekedi en matière de sécurité, le Professeur Jean-Louis Esambo est l’actuel doyen de la faculté de droit de l’Université de Kinshasa où il a fait ses études de doctorat, en plus de Paris I et Panthéon-Sorbonne. Il n’en fallait pas plus pour les invités qui se présentent à cette cérémonie de présentation de ce livre soient aussi prestigieux que foncièrement connaisseurs de la question du droit, dans le monde, en Afrique et particulièrement en RDC.
La présentation de l’auteur à l’honneur a été faite par le Dieudonné Kaluba Dibwa, ancien président de la cour constitutionnelle et la présentation de l’ouvrage par le professeur Djedro Francisco Frédéric Meledje, ancien doyen de l’Université de Cocody en Côte d’Ivoire. C’est le professeur Mabi Mulumba qui a fait le baptême symbolique du livre, après le témoignage sur l’auteur et son oeuvre fait par le professeur Evariste Boshab, ancien président de l’Assemblée nationale.
« L’œuvre du doyen Esambo peut être présentée comme un triangle équilatéral sur le plan symbolique. La base est la constitution, un angle est le droit constitutionnel et un autre angle est le droit électoral », explique le professeur Evariste Boshab.
Cependant, tous ont reconnu un travail de qualité dans "Traité de droit électoral congolais". D’autant plus que la question électorale dont il est question dans cet ouvrage est encore d’actualité même si l’élection est quelque chose de noble qui a des défis à relever. Cet ouvrage est une sorte de consécration, une évolution de ce que le professeur Esambo a commencé à écrire depuis des années.
« Au regard de mon parcours, pour avoir été à un moment à la commission électorale nationale indépendante, ensuite au ministère de l’Interieur et enfin, à la cour constitutionnelle, j’ai vu, j’ai entendu, j’ai observé. Depuis quelques décennies, j’observe la situation politique de notre pays, la manière dont les élections sont préparées, organisées et gérées », a souligné le professeur Esambo.
Les intervenants, pour la plupart des scientifiques du droit, se mettent d’accord sur le fait que l’élection est le moyen le moins mauvais de désigner les gouvernants, une étape importante de la démocratie "dans un monde où tout veut se régler par l’épée".
5 questions essentielles se posent dans le livre pour tout processus électoral. Qui a le droit de participer à une élection ? Pour qui vote-t-on ? Pourquoi voter ? Comment voter ? Comment conserver son vote ?
« Au regard de toutes ces questions, il est important de retenu que l’élection est un jeu. Mais un jeu politique, un jeu démocratique. Pour y participer, on se devra comprendre les règles de jeu, les acteurs du jeu, sur quel terrain se joue le jeu et qui est l’arbitre », ajoute le doyen de la faculté des droits de l’Université de Kinshasa.
En 2014, après la tenue de deux cycles électoraux, Jean-Louis Esambo a publié son premier ouvrage de droit électoral, ce qui a été le premier congolais et africain. Le livre a été réédité en 2018. "Traité de droit électoral congolais" vise à montrer la spécificité du droit électoral congolais et des évolutions dans les perspectives à venir.
« L’observation des élections à travers le monde m’a permis d’élargir la réflexion, en ne pas nécessairement me limiter au Congo mais d’aller un peu plus loin. D’où le changement de l’intitulé de l’ouvrage », indique le professeur Esambo qui est aussi président du conseil d’Etat.
Le droit électoral, issu à la fois de sources normatives et jurisprudentielles, encadre l’organisation et le déroulement des élections dans un système démocratique. Il traite des éléments essentiels comme l’électorat, l’éligibilité, la campagne électorale, le vote et le contentieux. En raison de la digitalisation croissante des processus électoraux, cette branche du droit s’est complexifiée, intégrant des aspects techniques autrefois réservés aux sciences exactes.
Le droit électoral ne se limite donc pas à une régulation juridique, mais devient un outil d’organisation du pouvoir démocratique par des moyens de plus en plus techniques et chiffrés.
La publication du droit électoral congolais, amorcée en 2014, a évolué au rythme des contextes politiques et juridiques du pays, avec des révisions majeures en 2020, 2021 et 2022. Le passage du manuel initial à un « Traité de droit électoral congolais » offre une présentation accessible mais rigoureuse du cadre juridique des élections, de leurs acteurs et des mécanismes de résolution des litiges.
Jean-Louis Esambo est également l’auteur de "La constitution congolaise du 18 février 2006 à l’épreuve du constitutionnalisme. Contraintes pratiques et perspectives" en 2010, "Le droit constitutionnel congolais" en 2013, "Le droit électoral congolais" en 2014 et 2020, "Le droit des marchés publics" en 2016, et "Traité de droit constitutionnel congolais" en 2017.
Pour le livre "Traité de droit électoral congolais", les points de vente sont la bibliothèque de Faculté de Droit de l’Université de Kinshasa, le Centre d’Etudes pour l’Action Sociale (CEPAS) et la librairie de Rotana Hôtel de Kinshasa. En ligne, l’ouvrage est à retrouver sur Intersentia, Eyrolles, Nouveautés Éditeurs BNF et Amazon.
Kuzamba Mbuangu